Propriété intellectuelle

Les informations et créations contenues dans ce site internet sont
protégées par la loi française n°98-536 du 1er juillet 1998.

La Trame d’Apollo est seule titulaire (sauf mention contraire) de tous les contenus présents sur le site internet.

Cela comprend notamment tous les textes, fichiers, images, animations, photographies, vidéos, logos, dessins, modèles, marque, identité visuelle, base de données, structure du site ainsi que tous autres éléments de propriété intellectuelle ou informations qui sont protégés par les lois et règlements français et/ou internationaux relatifs à la propriété intellectuelle.

C’est pourquoi aucun contenu du site internet ne pourra être modifié, reproduit, copié, dupliqué, vendu, transmis publié, communiqué, distribué, diffusé, représenté, stocké, utilisé ou exploité que ce soit à titre gratuit ou onéreux.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Crédits images : La Trame d’Apollo